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Faune et flore

Remaniement parcellaire et amélioration foncière

Remaniement parcellaire et amélioration foncière
Remaniements parcellaires et améliorations foncières

Les améliorations foncières (AF) se caractérisent par la construction de nouveaux chemins, la réorganisation des surfaces exploitées, la restructuration des éléments naturels et donc par des atteintes à la flore, la faune sauvage et le paysage. Les remaniements parcellaires (RP) sont donc soumis à la législation sur la protection de la nature. S'ils couvrent plus de 400 ha, ils sont soumis à une étude d’impact sur environnement (EIE). Biotec a procédé à l'étude nature des AF et des RP ainsi qu'à l'élaboration de mesures de compensation écologique dans les communes et localités de Buix, Boncourt, Bressaucourt, Creugenat, Coeuve (procédure simplifiée), Corban-Courchapoix-Monsevelier (CCM), Courrendlin, Courtételle, Haute-Ajoie, Rossemaison-Delémont-Châtillon (RDC), Rebeuvelier.

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