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Faune et flore

Etude nature et compensations écologiques

Etude nature et compensations écologiques
Améliorations foncières de Courtételle

Les améliorations foncières (AF) se caractérisent par la construction de nouveaux chemins, la réorganisation des surfaces exploitées, la restructuration des éléments naturels et donc par des atteintes à la flore, la faune sauvage et le paysage. Les remaniements parcellaires (RP) sont donc soumis à la législation sur la protection de la nature. S'ils couvrent plus de 400 ha, ils sont soumis à une étude d’impact sur environnement (EIE). Description du RP de Courtételle.

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